Politique de confidentialité

Politique de confidentialité de Cotton & Color - Webshop

Cette Application collecte certaines Données personnelles de ses Utilisateurs.

Ce document peut être imprimé à des fins de consultation en utilisant la commande d'impression dans les paramètres de tout navigateur.

Propriétaire et Responsable du traitement

Cotton & Color Astrid Oberhauser - Inzlingerstrasse 279 - 4125 Riehen (Switzerland)

Courriel de contact du Propriétaire : [email protected]

Types de Données collectées

Figurent parmi les types de Données personnelles que cette Application collecte directement ou en recourant à des tiers : adresse électronique; Cookies; Données d'utilisation; divers types de Données; prénom; nom de famille; numéro de téléphone; sexe; date de naissance; pays; code postal; ville; adresse.

Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez cette Application.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par cette Application sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par cette Application. Dans le cas où cette Application précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par cette Application ou par les propriétaires de services tiers utilisés par cette Application vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la Politique relative aux cookies, si elle est disponible.

Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de cette Application et confirment qu’ils obtiennent le consentement du tiers pour fournir les Données au Propriétaire.

Mode et lieu de traitement des Données

Méthodes de traitement

Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de cette Application (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.

Base juridique du traitement

Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l'une des conditions suivantes s’applique :

• les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques ; A noter : Selon certaines législations, le Propriétaire peut être autorisé à traiter des Données personnelles jusqu'à ce que l'Utilisateur s'y oppose (« opt-out »), sans avoir à dépendre du consentement ou de l'une des bases juridiques suivantes. Cette condition ne s'applique toutefois pas lorsque le traitement des Données personnelles est soumis à la loi européenne sur la protection des données ;
• la fourniture de Données est nécessaire pour l'exécution d'un accord avec l'Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
• le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
• le traitement est lié à une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de l'autorité publique dévolue au Propriétaire ;
• le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.

Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s'applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.

Lieu de traitement

Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.

Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers un pays situé en dehors de l'Union européenne ou vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l'ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.

Si un tel transfert a lieu, les Utilisateurs peuvent en savoir plus en consultant les sections correspondantes du présent document ou se renseigner auprès du Propriétaire en utilisant les informations fournies dans la section de contact.

Temps de conservation

Les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées.

Par conséquent :

• Les Données personnelles collectées à des fins liées à l'exécution d'un contrat entre le Propriétaire et l'Utilisateur doivent être conservées jusqu'à la pleine exécution du contrat.
• Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.

Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour l'exécution d'une obligation légale ou sur ordre d'une autorité.

Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d'accès, le droit d'effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l'expiration de la période de conservation.

Finalités du traitement

Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit : Publicité, Analyses, Remarketing et ciblage comportemental, Gestion des balises, Affichage de contenus à partir de plateformes externes, Carte de chaleur et enregistrement de sessions, Interaction avec des plate-formes de sondage en ligne, Contacter l'Utilisateur, Gestion des contacts et envoi de messages et Échanges avec les réseaux sociaux et les plateformes externes.

Pour obtenir des informations précises sur les Données personnelles utilisées pour chaque finalité, l’Utilisateur peut consulter la partie « Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles ».

Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles

Les Données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes à l'aide de plusieurs services :

Affichage de contenus à partir de plateformes externes

Ce type de services vous permet de visualiser et d’interagir avec le contenu hébergé sur des plateformes externes directement à partir des pages de cette Application. Si un tel service est installé, il peut toujours collecter les données relatives au trafic Web des pages, même si l’Utilisateur ne l’utilise pas.

Google Fonts (Google Inc.)

Google Fonts est un service de visualisation de polices de caractères fourni par Google Inc. qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles traitées : différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Google Maps widget (Google Inc.)

Google Maps est un service de visualisation de cartes fourni par Google Inc. qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Instagram widget (Instagram, Inc.)

Instagram est un service de visualisation d’images fourni par Instagram, Inc. qui permet à cette Application d'incorporer un contenu de cette nature sur ses pages.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Analyses

Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.

Système d'analyse interne (cette Application)

Cette Application utilise un système d’analyse interne qui n’implique aucun tiers.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Suivi des conversions de Facebook Ads (pixel Facebook) (Facebook, Inc.)

Le suivi des conversions de Facebook Ads (pixel Facebook) est un service d'analyse fourni par Facebook, Inc., qui relie les données du réseau publicitaire de Facebook aux actions effectuées sur cette Application. Le pixel Facebook suit les conversions pouvant être attribuées aux publicités sur Facebook, Instagram et l’Audience Network.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Suivi des conversions de Google Ads (Google Inc.)

Le suivi des conversions de Ads est un service d'analyse fourni par Google Inc., qui relie les données du réseau publicitaire de Google Ads aux actions effectuées sur cette Application.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Hotjar Form Analysis & Conversion Funnels (Hotjar Ltd.)

Hotjar est un service d'analyse fourni par Hotjar Ltd.
Hotjar respecte les en-têtes « Ne pas me pister » (Do Not Track en anglais). Ceci signifie que votre navigateur peut indiquer au script Hotjar de ne collecter aucune de vos données. Il s'agit d'un paramètre disponible sur l'ensemble des principaux navigateurs. Vous trouverez plus d'information sur l'engagement de Hotjar ici.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : Malte – Politique de confidentialité – Opt Out.

Google Analytics (Google Inc.)

Google Analytics est un service d’analyse Web fourni par Google Inc. (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de cette Application, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Extension de publicité display dans Google Analytics (Google LLC)

Google Analytics peut utiliser pour cette Application les annonces Google ciblées sur les centres d’intérêts, les données d’audience provenant de tierces parties et les informations du cookie DoubleClick pour étendre les analyses aux données démographiques, aux intérêts et aux données sur les interactions publicitaires.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Carte de chaleur et enregistrement de sessions

Les services de cartes de chaleur sont utilisés pour afficher les endroits d'une page où les Utilisateurs bougent la souris ou cliquent le plus souvent. Ainsi les points d'intérêt sont localisés. Les services permettent de surveiller et d'analyser le trafic Web et de suivre l'évolution du comportement de l'Utilisateur.
Certains de ces services peuvent enregistrer les sessions et les rendre disponibles pour une lecture visuelle ultérieure.

Hotjar Heat Maps & Recordings (Hotjar Ltd.)

Hotjar est un service d'enregistrement de sessions et d'établissement de cartes de chaleur offert par Hotjar Ltd.
Hotjar respecte les en-têtes « Ne pas me pister » (Do Not Track en anglais). Ceci signifie que votre navigateur peut indiquer au script Hotjar de ne collecter aucune de vos données. Il s'agit d'un paramètre disponible sur l'ensemble des principaux navigateurs. Vous trouverez plus d'information sur l'engagement de Hotjar ici.

Données personnelles traitées : Cookies; différents types de Données indiquées dans la politique de confidentialité du service; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : Malte – Politique de confidentialité – Opt Out.

Contacter l'Utilisateur

Formulaire de contact (cette Application)

En remplissant le formulaire de contact avec leurs Données, l’Utilisateur autorise l'utilisation de ces renseignements par cette Application aux fins de répondre aux demandes d'information, de citations ou à toute autre demande tel que l'indique l'en-tête du formulaire.

Données personnelles traitées : adresse électronique; nom de famille; numéro de téléphone; prénom.

Liste de distribution ou lettre d’information (cette Application)

L’inscription sur la liste de distribution ou à la lettre d’information entraîne l’ajout de l’adresse électronique de l’Utilisateur à la liste de contact des personnes qui peuvent recevoir des messages électroniques contenant des informations de nature commerciale ou promotionnelle au sujet de cette Application. Votre adresse électronique peut aussi être ajoutée à cette liste si vous vous inscrivez à cette Application ou après avoir effectué un achat.

Données personnelles traitées : adresse; adresse électronique; code postal; date de naissance; nom de famille; numéro de téléphone; pays; prénom; sexe; ville.

Gestion des balises

Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les balises ou les scripts nécessaires sur cette Application de manière centralisée.
Par conséquent, les Données utilisateurs transitent par ces services, ce qui pourrait entraîner la conservation de ces Données.

Segment (Segment.io Inc.)

Segment est un service de gestion de balises fourni par Segment.io, Inc.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Gestion des contacts et envoi de messages

Ce type de services permet de gérer une base de données d’adresses électroniques, de numéros de téléphone ou de toutes autres coordonnées pour communiquer avec l’Utilisateur. Ces services peuvent aussi collecter des données concernant la date et l’heure auxquelles l’Utilisateur visionne le message, l’heure à laquelle il interagit avec ce message, par exemple en cliquant sur les liens inclus dans celui-ci.

Mailchimp (The Rocket Science Group, LLC.)

Mailchimp est un service de gestion d’adresses électroniques et d’envoi de messages fourni par The Rocket Science Group, LLC.

Données personnelles traitées : adresse électronique; date de naissance; nom de famille; numéro de téléphone; prénom; sexe.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Interaction avec des plate-formes de sondage en ligne

Ces types de services permettent aux Utilisateurs d'interagir avec des plate-formes de sondage en ligne directement à partir des pages de cette Application.
Si l'un de ces services est installé, il peut collecter des données sur la navigation et des Données d'Utilisation sur les pages sur lesquelles il est installé, même si les Utilisateurs n'utilisent pas activement ce service.

Hotjar Poll & Survey widgets (Hotjar Ltd.)

Les widgets Poll & Survey de Hotjar sont des services permettant d'interagir avec la plate-forme Hotjar fournie par Hotjar Ltd.
Hotjar respecte les en-têtes « Ne pas me pister » (Do Not Track en anglais). Ceci signifie que votre navigateur peut indiquer au script Hotjar de ne collecter aucune de vos données. Il s'agit d'un paramètre disponible sur l'ensemble des principaux navigateurs. Vous trouverez plus d'information sur l'engagement de Hotjar ici.

Données personnelles traitées : Cookies; divers types de Données; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : Malte – Politique de confidentialité – Opt Out.

Publicité

Ce type de services permet d’utiliser les Données de l’Utilisateur à des fins de communication publicitaire, affichée sous forme de bannières et d’autres publicités sur cette Application, éventuellement en fonction des intérêts de l’Utilisateur.
Cela ne signifie pas que toutes les Données personnelles sont utilisées à cet effet. Les informations et conditions d’utilisation sont décrites ci-dessous. Certains des services énumérés ci-dessous peuvent utiliser des Cookies dans le but d’identifier l’Utilisateur. Ils peuvent aussi utiliser une technique de ciblage comportemental, par exemple afficher des publicités adaptées aux besoins et au comportement de l’Utilisateur, y compris ceux détectés en dehors de cette Application. Veuillez consulter les politiques de confidentialité des services concernés pour de plus amples d’informations.
En plus de toute option de retrait proposée par un des services ci-dessous, l'Utilisateur peut décider de refuser l'utilisation de cookies de la part de services tiers en visitant la page de retrait de la Network Advertising Initiative.

Marketing direct par email (DEM) (cette Application)

Cette Application utilise les Données de l’Utilisateur pour proposer des services et des produits fournis par des tiers ou sans rapport avec le produit ou le service fourni par cette Application.

Données personnelles traitées : adresse électronique.

Remarketing et ciblage comportemental

Ce type de services permet à cette Application et à ses partenaires de distribuer, d’optimiser et de présenter des publicités en fonction de l’utilisation antérieure de cette Application par l’Utilisateur.
Cette activité est facilitée en suivant l’évolution des Données d’utilisation et en utilisant les Traqueurs pour collecter des informations, qui sont ensuite transmises aux partenaires gérant l’activité de remarketing et de ciblage comportemental.
Certains services proposent une option de remarketing basée sur des listes d'adresses e-mail.
Outre toute fonctionnalité de retrait fournie par l’un des services ci-dessous, les Utilisateurs peuvent retirer leur consentement en visitant la page de désactivation de Network Advertising Initiative.

Les Utilisateurs peuvent également désactiver certaines fonctionnalités publicitaires au moyen des paramètres des appareils applicables, tels que les paramètres publicitaires des appareils pour les téléphones mobiles ou les paramètres publicitaires en général.

Facebook Custom Audience (Facebook, Inc.)

Facebook Custom Audience est un service de remarketing et de reciblage comportemental fourni par Facebook, Inc., qui relie l’activité de cette Application au réseau publicitaire de Facebook.

Données personnelles traitées : adresse électronique; Cookies.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de rertrait.

Remarketing de Facebook (Facebook, Inc.)

Le remarketing de Facebook est un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par Facebook, Inc., qui relie l’activité de cette Application au réseau publicitaire de Facebook.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Remarketing avec Google Analytics (Google LLC)

Remarketing avec Google Analytics est un service de remarketing et de reciblage comportemental fourni par Google LLC, qui relie l’activité de suivi exécutée par Google Analytics et ses Cookies au réseau publicitaire Google Ads et au Cookie Doubleclick.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Google Signals (Google Ireland Limited)

Cette Application utilise Google Signals, une fonctionnalité de Google Analytics, qui associe les informations sur la fréquentation du site collectées à partir de cette Application aux informations de Google provenant des comptes des utilisateurs de comptes Google connectés ayant donné leur consentement à cette association pour la personnalisation des annonces. Ces informations Google peuvent inclure l'emplacement de l'Utilisateur, l'historique des recherches, l'historique de YouTube et les données des sites partenaires de Google. Elles sont utilisées pour fournir des informations, sous forme agrégée et anonymisée, sur les comportements inter-appareils des Utilisateurs.

Si un Utilisateur relève de l'association décrite, il peut accéder à ces Données ou les supprimer par le service Mon activité de Google.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Échanges avec les réseaux sociaux et les plateformes externes

Ce type de services permet les échanges avec les réseaux sociaux ou d’autres plateformes externes directement à partir des pages de cette Application.
Les échanges et informations obtenus par cette Application sont toujours régis par les paramètres de confidentialité définis par l’Utilisateur pour chaque réseau social.
Ce type de service peut quand même collecter les données relatives au trafic des pages sur lesquelles il est installé, même lorsque l’Utilisateur ne l’utilise pas.
Nous vous recommandons de vous déconnecter des services respectifs afin de vous assurer que les données traitées sur cette Application ne sont pas connectées au profil de l’Utilisateur.

Bouton J’aime et widgets sociaux de Facebook (Facebook, Inc.)

Le bouton J’aime et les widgets sociaux de Facebook sont des services permettant d’échanger avec le réseau social Facebook fourni par Facebook, Inc.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Bouton « Pin it » et widgets sociaux de Pinterest (Pinterest)

Le bouton « Pin it » et les widgets sociaux de Pinterest sont des services qui permettent d'interagir avec la plate-forme Pinterest fourni par Pinterest Inc.

Données personnelles traitées : Cookies; Données d'utilisation.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Droits des Utilisateurs

Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.

En particulier, les Utilisateurs ont le droit de faire ce qui suit :

• Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s'ils ont déjà donné leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
• S'opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s'opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement. Des précisions sont ajoutées dans la section correspondante ci-dessous.
• Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d'obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d'obtenir une copie des Données en cours de traitement.
• Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l'exactitude de leurs Données et de demander qu'elles soient mises à jour ou corrigées.
• Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit, sous certaines conditions, de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
• Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit, sous certaines conditions, d'obtenir l'effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
• Récupérer leurs Données et les transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d'aucune sorte. Cette disposition s’applique, sous réserve que les Données soient traitées par des moyens automatisés et que le traitement repose sur le consentement de l'Utilisateur, sur un contrat auquel l'Utilisateur est partie ou sur des obligations précontractuelles.
• Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.

Informations concernant le droit d'opposition au traitement

Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l'intérêt public, dans l'exercice d'une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s'opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.

Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s'opposer à ce traitement à tout moment sans aucune justification. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.

Comment exercer ces droits

Toute demande d'exercice des droits de l'Utilisateur peut être adressée au Propriétaire grâce aux coordonnées fournies dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et seront étudiées par le Propriétaire le plus tôt possible et toujours dans un délai d'un mois.

Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données

Action en justice

Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de cette Application ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.

Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur

Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, cette Application peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.

Journaux système et maintenance

À des fins d'exploitation et de maintenance, cette Application et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec cette Application (journaux système) ou utiliser à cette fin d'autres Données personnelles (telles que l'adresse IP).

Informations non incluses dans la présente politique

De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.

Comment les demandes « Ne pas pister » sont traitées

Cette Application ne prend pas en charge les demandes « Ne pas pister ».
Référez-vous à la politique de confidentialité des services tiers pour déterminer s’ils acceptent ou non aux demandes « Ne pas pister ».

Modifications de la présente politique de confidentialité

Le Propriétaire se réserve le droit d'apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans cette cette Application ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l'intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.

Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l'Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l'Utilisateur lorsque nécessaire.

Définitions et références légales

Données personnelles (ou Données)

Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d'autres informations – y compris un numéro d'identification personnel – permet l'identification ou l'identifiabilité d'une personne physique.

Données d’utilisation

Les informations collectées automatiquement par cette Application (ou par des services tiers employés par cette Application), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent cette Application, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.

Utilisateur

La personne utilisant cette Application qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.

Personne concernée

La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.

Sous-traitant (ou Responsable des données)

La personne physique ou morale, l'autorité publique, l'institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.

Responsable du traitement (ou Propriétaire)

La personne physique ou morale, l’autorité publique, l'institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l'utilisation de cette Application. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de cette Application.

Cette Application

Les moyens par lesquels les Données personnelles de l'Utilisateur sont collectées et traitées.

Service

Le service fourni par cette Application comme décrit dans les conditions s'y rapportant (le cas échéant) et sur ce site/cette application.

Union européenne (ou UE)

Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l'Union européenne incluent tous les États membres actuels de l'Union européenne et de l'Espace économique européen.

Cookie

Les Cookies sont des Traqueurs constitués de petits ensembles de données stockés dans le navigateur de l’Utilisateur.

Traqueurs

Un Traqueur indique toute technologie – par exemple, les Cookies, les identifiants uniques, les balises Web, les scripts intégrés, les balises électroniques et les empreintes digitales – permettant de suivre les Utilisateurs, par exemple en accédant à des informations ou en les stockant sur l’appareil de l’Utilisateur.

Informations légales

La présente politique de confidentialité a été préparée en exécution des dispositions de plusieurs législations, notamment de l'article 13/14 du règlement européen 2016/679 (règlement général sur la protection des données).

Cette politique de confidentialité concerne uniquement cette Application, sauf indication contraire dans le présent document.

Dernière mise à jour : 15 mars 2019